La taxation des plus-values immobilières au Maroc, régies par le TPI (taxe sur le profit immobilier), est un sujet complexe mais crucial pour les propriétaires immobiliers. Que vous soyez résident marocain, MRE (marocain résidant à l’étranger) ou non-résident, comprendre comment cette taxe est calculée est essentiel pour anticiper ses implications financières lors de la vente d’un bien immobilier.
Lorsque vous vendez un bien immobilier au Maroc, vous n’êtes pas imposé sur le prix de vente lui-même, mais sur la plus-value réalisée, c’est-à-dire la différence entre le prix de vente et le prix d’achat initial, ajusté selon certains critères. Cette plus-value est calculée en ajoutant au prix d’achat initial un forfait de 15%, destiné à couvrir les divers frais d’acquisition tels que les frais d’agence, de notaire, d’enregistrement, etc. De plus, les intérêts du crédit immobilier, ainsi que les dépenses d’entretien et de réparation du bien immobilier, peuvent être inclus dans le calcul de la plus-value sur présentation de justificatifs. Il convient également de tenir compte de l’indexation du prix d’acquisition à l’évolution du coût de la vie, à l’aide d’un coefficient de correction officiellement annoncé chaque année par le ministère des Finances marocain.
Une fois la plus-value calculée, elle est soumise à un taux d’imposition qui varie en fonction de la nature du bien immobilier. Généralement, le taux d’imposition du TPI est de 20%, applicable à la vente de biens immobiliers tels que des appartements, des villas, des riads, etc., ainsi qu’à la vente de terrains agricoles. Toutefois, ce taux peut monter à 30% pour la vente de terrains non bâtis en zone urbaine lors de leur première vente.
Malgré cette taxation, il existe des possibilités d’exonération de la TPI, sous certaines conditions. Par exemple, les ventes entre conjoints ou entre ascendants et descendants d’une même famille peuvent être exonérées. De plus, une exonération peut s’appliquer si le bien vendu était la résidence principale du vendeur pendant au moins 6 ans (ou 4 ans pour un logement social). Cependant, depuis la loi de finances 2019, cette exonération n’est plus totale si le prix de vente dépasse 4 000 000 dhs. Dans ce cas, une cotisation minimale de 3% du prix de vente s’applique, comparée à la TPI, et le vendeur doit payer le montant le plus élevé des deux.
Dans ce contexte fiscal complexe, Maximmo, Votre agence immobilière à Marrakech, se spécialise dans l’accompagnement des propriétaires immobiliers pour optimiser leur situation fiscale lors de la vente de leur bien au Maroc. Nous proposons des conseils personnalisés et des solutions adaptées à chaque situation, afin d’aider nos clients à naviguer au mieux à travers les réglementations fiscales et à maximiser leurs gains lors de leurs transactions immobilières.
